Dans le contexte de la future procédure d’autorisation centralisée prévue pour les nouveaux aliments et les aliments traditionnels en provenance de pays tiers par le règlement (UE) n° 2015/2283 et applicable à partir de janvier 2018, l’EFSA a publié deux guides relatifs aux informations que les opérateurs doivent fournir afin de permettre l’évaluation de la sécurité d’un nouvel aliment qu’ils souhaitent mettre sur le marché européen.

Pour mémoire, aux termes du règlement (UE) n° 2015/2283, les « nouveaux aliments » sont définis comme des denrées alimentaires dont la consommation au sein de l’Union européenne (UE) était négligeable avant le 15 mai 1997 et qui relèvent d’une des catégories limitativement énumérées telles que : les denrées alimentaires avec une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifiée, les denrées alimentaires qui se composent de micro-organismes, de champignons ou d’algues etc… (article 3.2, a))

Les « aliments traditionnels en provenance de pays tiers » sont définis pour leur part comme des nouveaux aliments (à l’exception de six catégories d’aliments nouveaux tels que : les denrées alimentaires avec une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifiée, les denrées alimentaires qui se composent de matériaux d’origine minérale etc.) avec un historique d’utilisation sûre dans un pays tiers (article 3.2, c)). Le plus souvent, il s’agit d’aliments fabriqués à partir de plantes, de micro-organismes, de champignons etc. tels que par exemple des grains de chia, des fruits du baobab etc…

Dans le cadre de la future procédure d’autorisation centralisée l’EFSA a formulé plusieurs conseils aux opérateurs afin qu’ils puissent préparer un dossier compréhensible et complet.

Ainsi, pour les « nouveaux aliments », l’EFSA préconise que les dossiers incluent des données sur la composition, sur leurs propriétés nutritionnelles, toxicologiques et allergènes, des informations relatives au processus de fabrication et aux utilisations du nouvel aliment destiné à être mis sur le marché européen.

S’agissant des « aliments traditionnels provenant de pays tiers », les opérateurs doivent présenter en complément des informations sur la composition, les propriétés nutritionnelles, le processus de fabrication etc. de l’aliment concerné, des preuves démontrant son historique d’utilisation sûre dans au moins un pays extérieur à l’UE pendant une période de 25 ans au minimum.

¹ Autorité européenne de sécurité des aliments
² https://www.efsa.europa.eu/fr/press/news/161110